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Kosby & Son Eyewear

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1. Informations relatives à l’Editeur

Ce site Internet (ci-après dénommé « le Site ») est accessible à l’adresse www. www.kosbyandson.com.

Il est édité conjointement par la société :

Et SEAPORT, société par actions simplifiée au capital de 700 000 €, immatriculée au RCS de Lyon sous le n° B 493 421 051, dont le siège social est 8, Chemin des Hirondelles – 69570 DARDILLY – France SIREN 493 421 051, Code APE 4643Z, N° TVA Intracommunautaire FR00 493 421 051, représentée par Francis KESSOUS – Téléphone : 04 72 52 01 70.

Le Directeur de la publication est Monsieur Francis KESSOUS

2. Informations relatives à l’Hébergeur :

Le Site est hébergé par IPLINE, société au capital de, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON sous le numéro 453 075 848 RCS, dont le siège social est situé LE TELYCA, 189, Chemin du Bac à Traille 69300 CALUIRE ET CUIRE – SIREN 453075 848 00045, Code APE 6201Z , N° TVA Intracommunautaire FR21453075848, représentée par Thierry COUSSY.

Téléphone : 04 72 27 49 00 ; Adresse email : info@ipline.fr

3. Droits de propriété intellectuelle

Le Site est une création originale et considérée en tant que telle comme une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du code de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments le composant (tels que, notamment, les photographies, les marques, les brevets, les images, les illustrations, tous les textes dont les mentions légales, les logos et vidéos) font l’objet de droits exclusifs de la société SEAPORT ou de sociétés tierces dont elles ont obtenu un droit d’exploitation.

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  1. Accès au Site

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L’accès au Site et aux Services sont fournis sur la base d’un service « en l’état » et accessible en fonction de sa disponibilité.

6. Loi applicable

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